FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3759636
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/08/2020
Présentation de la marque Squash Summer Camp
Déposée le 10 août 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Squash Summer Camp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH domicilié(e) 2 rue de Paris - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH domicilié(e) 2 rue de Paris - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.
La marque Squash Summer Camp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH, Association Loi 1901 - 2 rue de Paris - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France
FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH - 2 rue de Paris - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634499 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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