Marque enregistrée - Marque en vigueur

SQUASH POOL
FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4268159
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
SQUASH POOL de FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH

Présentation de la marque SQUASH POOL

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUASH POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH domicilié(e) 2 RUE DE PARIS - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH, M. PHILIPPE BOSSON domicilié(e) 2 RUE RUE DE PARIS - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque SQUASH POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUASH POOL arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DU MONDE SQUASH FEMININ - PAR EQUIPE 2012 NIMES , PARTENAIRE OFFICIEL DES EQUIPES DE FRANCE , Squash Open de Paris , VOTE4SQUASH , OPEN DE SQUASH , Squash Summer Camp , MINI SQUASH F.F. SQUASH , SQUASH Pool , CHAMPIONNAT EUROPE SQUASH INDIVIDUEL MASCULIN ET FEMININ VALENCIENNES 2014 , squashHD


FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 RUE DE PARIS - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH, M. PHILIPPE BOSSON - 2 RUE RUE DE PARIS - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.