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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH
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SQUASH DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUASH DE FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH (ASSOCIATION loi 1901)

Numéro de dépôt :
1567115
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999

Présentation de la marque SQUASH DE FRANCE

Déposée le 8 décembre 1989 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SQUASH DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH domicilié(e) 19, rue Vauthier, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SQUASH DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUASH DE FRANCE est expirée depuis le 8 décembre 1999.

FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DU MONDE SQUASH FEMININ - PAR EQUIPE 2012 NIMES , PARTENAIRE OFFICIEL DES EQUIPES DE FRANCE , Squash Open de Paris , VOTE4SQUASH , OPEN DE SQUASH , Squash Summer Camp , MINI SQUASH F.F. SQUASH , SQUASH Pool , CHAMPIONNAT EUROPE SQUASH INDIVIDUEL MASCULIN ET FEMININ VALENCIENNES 2014 , squashHD


FEDERATION FRANCAISE DE SQUASH (ASSOCIATION loi 1901) - 19, rue Vauthier, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Education, institution d'enseignement, édition de livres, revues.Abonnement de journaux, divertissements.Production de films, location de films.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, affiches, photographies, papeterie, articles de bureau, matériels d'instruction ou d'enseignement, clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.