Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTORIC'TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE HISTORIQUE CIRCUITS FFSA
FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4199811
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2025
HISTORIC\'TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE HISTORIQUE CIRCUITS FFSA de FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA

Présentation de la marque HISTORIC'TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE HISTORIQUE CIRCUITS FFSA

Déposée le 27 juillet 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HISTORIC'TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE HISTORIQUE CIRCUITS FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 32 Avenue de New York - 75781 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA) domicilié(e) 32 Avenue de New York - 75781 - PARIS Cedex 16 - France.

La marque HISTORIC'TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE HISTORIQUE CIRCUITS FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIC'TOUR CHAMPIONNAT DE FRANCE HISTORIQUE CIRCUITS FFSA arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIC'TOUR


FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi 1901 - 32 Avenue de New York - 75781 - PARIS Cedex 16 - France


FEDERATION FRANCAISE DE SPORT AUTOMOBILE (FFSA) - 32 Avenue de New York - 75781 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Initiation à la pratique du sport automobile et/ou du karting ; épreuve de sport automobile et/ou de karting en compétition et/ou en entrainement.