FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE, ASSOCIATION DECLAREE
Numéro de dépôt :
3919779
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
Présentation de la marque SPELUNCA LIBRAIRIE
Déposée le 11 mai 2012 par la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPELUNCA LIBRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE domicilié(e) 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 492 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE domicilié(e) 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France.
La marque SPELUNCA LIBRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE, ASSOCIATION DECLAREE - 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France - SIREN 784492464
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE - 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Livres, produits de l'imprimerie, ouvrages techniques en rapport avec la spéléologie, le canyonisme et les sciences de la vie et de la terre ;
Service de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de revues, d'ouvrages techniques et de livres en rapport avec la spéléologie, le canyonisme et les sciences de la vie et de la terre ;
Publication de revues et de livres, prêt de livres en rapport avec la spéléologie, le canyonisme et les sciences de la vie et de la terre, éducation, formation, divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines de la spéléologie, du canyonisme et des sciences de la vie et de la terre rendus par des ingénieurs, des chercheurs et des spécialistes exerçant dans ces domaines.
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