Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sentiers karstiques
FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Numéro de dépôt :
4651786
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
sentiers karstiques de FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Présentation de la marque sentiers karstiques

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sentiers karstiques »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE domicilié(e) 28 rue delandine - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Monsieur GAEL KANEKO domicilié(e) 28 rue delandine - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE FRANÇAIS DE LA SPELEOLOGIE , MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE , SPELUNCA LIBRAIRIE , conservatoire du milieu souterrain , sentier karstique


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE - 28 rue delandine - 69002 - LYON - France


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Monsieur GAEL KANEKO - 28 rue delandine - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 17 décembre 2020 - Rejet total n°805877 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Éducation; Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Un sentier karstique est un sentier pédestre réalisé en surface dans les paysages caractéristiques de ce relief. Ces sentiers, intégrés aux schémas départementaux de la randonnée pédestre, contribuent à la mise en valeur d’un site karstique par l’accueil du public et permettront de faire découvrir l’aventure spéléologique à ciel ouvert.