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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE
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conservatoire du milieu souterrain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

conservatoire du milieu souterrain
FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Numéro de dépôt :
4524332
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
conservatoire du milieu souterrain de FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Présentation de la marque conservatoire du milieu souterrain

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « conservatoire du milieu souterrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE domicilié(e) 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Monsieur GAEL KANEKO domicilié(e) 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France.

La marque conservatoire du milieu souterrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conservatoire du milieu souterrain arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE FRANÇAIS DE LA SPELEOLOGIE , MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE , SPELUNCA LIBRAIRIE , sentier karstique , sentiers karstiques


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE - 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Monsieur GAEL KANEKO - 28 RUE DELANDINE - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Photographies; photographies ; brochures ;

Production audiovisuelle et photographie; Éducation ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Stockage électronique de photographies numériques; Stockage électronique de photographies ;

Hébergement temporaire.