Fédération Française De Sophrologie (FFDS), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3848126
Date de dépôt :
23/07/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021
Présentation de la marque psychosophrologue
Déposée le 23 juillet 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française De Sophrologie (FFDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « psychosophrologue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française De Sophrologie (FFDS domicilié(e) 22 impasse Condorcet - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française De Sophrologie (FFDS) domicilié(e) 22 impasse Condorcet - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque psychosophrologue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française De Sophrologie (FFDS), Association Loi 1901 - 22 impasse Condorcet - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Fédération Française De Sophrologie (FFDS) - 22 impasse Condorcet - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667990 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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