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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI
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TM SKI DE FOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM SKI DE FOND
FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1435556
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1997
TM SKI DE FOND de FEDERATION FRANCAISE DE SKI

Présentation de la marque TM SKI DE FOND

Déposée le 9 novembre 1987 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TM SKI DE FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI domicilié(e) 81, avenue des Ternes, 75017 PARIS. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TM SKI DE FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM SKI DE FOND est expirée depuis le 9 novembre 1997.

FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.


FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 81, avenue des Ternes, 75017 PARIS. (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Services d'organisation de manifestations sportives et notamment de courses de ski de fond.