Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ski Forme
Fédération Française de Ski, Association

Numéro de dépôt :
4193297
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
Ski Forme de Fédération Française de Ski

Présentation de la marque Ski Forme

Déposée le 30 juin 2015 par Fédération Française de Ski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ski Forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est Fédération Française de Ski, Association domicilié(e) 50 rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Ski, M. LOPES Samuel domicilié(e) 50 rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France.

La marque Ski Forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ski Forme arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

Fédération Française de Ski a également déposé les autres marques suivantes : COQ D'OR , Pass Park , , COQ DE BRONZE , SKI'PROTECT , FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SKI , COQ D'ARGENT , CARTE NEIGE , F.F.S. , Equipes de France


Fédération Française de Ski, Association - 50 rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France


Fédération Française de Ski, M. LOPES Samuel - 50 rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.