Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA NEIGE
FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 81, avenue des Ternes, 75017 PARIS. (France).

Numéro de dépôt :
1319085
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/1995

Présentation de la marque LA MAISON DE LA NEIGE

Déposée le 30 juillet 1985 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE LA NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LA MAISON DE LA NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA NEIGE est expirée depuis le 30 juillet 1995.

FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.


FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 81, avenue des Ternes, 75017 PARIS. (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noèl.Publicité et affaires : publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Transport et entrepôt : Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement renflouement de navires.Conditionnement de produits, informations concernant les voyages (agences de tourismes et de voyage, réservation de places, location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Education et divertissements : éducation, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, Abonnements de journaux, prêts de livres, Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques;d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Services divers : Hôtellerie, restauration.Maison de repos et de convalescence;pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hotel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs.Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection;forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.