Equipes de France FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Présentation de la marque Equipes de France
Déposée le 27 février 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Equipes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI domicilié(e) 50, rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Equipes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Equipes de France arrivera à expiration en date du 27 février 2028.
FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.
FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 50, rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 6 février 2018 n°2671618 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir mousquetons, crampons à glace, pitons pour l'alpinisme ; minerais.
Machines à savoir canons à neige, machines pour le transport par câble et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et vidéos ; téléphones et téléphones portables, ainsi que des coques destinées aux téléphones portables, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Articles de lunetterie, lunettes de vue et lunettes de soleil. Jumelles. Combinaisons étanches. Casques de protection pour le sport.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir médailles, coupes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir imprimés, journaux, revues, périodiques, tickets (billets), affiches, albums, cartes, livres, calendriers, mouchoirs de poche, sacs à ordures, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, porte-cartes, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-monnaie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à savoir : sacs de voyage, sacs de sport, sac à dos, sacs et sacs à dos techniques destinés et adaptés à la pratique de sports particuliers. Sacs-housse pour vêtements, housses pour articles de sport, pour chaussures et surfs à neige.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir verres, bouteilles, vaisselle.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus d'ameublement, drapeaux ; couvertures de lit et de table.
Ceintures, gants. Vêtements, vêtements de sport, tee-shirts, sweat-shirts, chandails, polos, chemises, surchemises, pull-overs, tricots, pantalons, jeans, sous-vêtements de sport, combinaisons, combinaisons de surf à neige, shorts, shorts pour le surf. Salopettes, vestes, manteaux, gilets, duffle-coats, blousons, coupe-vent, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie ; chapeaux, bonnets, chapkas, casquettes.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir patins à glace ou à roulettes, raquettes à neige, luges, bâtons de ski, baudriers ; décorations pour arbres de Noël. Planches à neige, planches de surf à neige, skis, fixations pour planches à neige et skis, housses spécialement conçues pour skis.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Construction ; réparation ; service d'installation, à savoir installation et réparation d'infrastructures sportives et de remontées mécaniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de stages de formation dans le domaine du sport. Organisation de stages de perfectionnement. Organisation de manifestations et compétitions sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives. Culture physique. Clubs de santé, mise en forme physique. Organisation de stages d'enseignement dans le cadre de la formation continue ; organisation de séminaires, colloques et congrès ; édition de livres, brochures et catalogues. Organisation d'expéditions sportives, notamment dans le domaine des sports de glisse. Production de films et émissions de télévision dédiés aux sports de glisse.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir étude de projets techniques, analyse chimique ; expertises géologiques ; services d'information météorologiques ; étude et expertise en matière météorologique. Analyse des revêtements neigeux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.