Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQ D'ARGENT
FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
94500864
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2024

Présentation de la marque COQ D'ARGENT

Déposée le 5 janvier 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI et SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQ D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Les déposants sont l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI domicilié(e) 50, rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France et SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COQ D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COQ D'ARGENT est expirée depuis le 5 janvier 2024.

FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.


FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 50, rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249064 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547670 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

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