CARTE NEIGE
Présentation de la marque CARTE NEIGE
Déposée le 5 mars 1975 par Fédération Francaise de Ski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CARTE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CARTE NEIGE est expirée depuis le 5 mars 1985.
Fédération Francaise de Ski a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463