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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI
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CARTE NEIGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE NEIGE
FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1300960
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2025

Présentation de la marque CARTE NEIGE

Déposée le 27 février 1985 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI domicilié(e) 50 rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CARTE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE NEIGE arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.


FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 50 rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2004 n°2275755 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation n°2040214 - Publication au BOPI 1994-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572468 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Des cartes de réduction et de garantie. Des services financiers ou de garantie rendus aux porteurs de cette carte.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.