XV FRANCE

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901

Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette à usage cosmétique ; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette à usage cosmétique ; huiles essentielles ; poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette ; shampooings ; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel. Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés), jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique ; équipement de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils d'intercommunication ; matériel de transmission de messages ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires à assistant personnel numérique incorporé ; cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électroniques ; logiciels pour utilisation dans le domaine des gestionnaires d'informations personnelles et des équipements de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques, logiciels pour des organiseurs électroniques, des téléphones cellulaires et des messagers de poche ; logiciels de gestion de transfert de données ; carnets d'adresses ectroniques ; logiciels pour utilisation dans le stockage, la gestion et la manipulation d'informations ; logiciels pour l'utilisation dans la création, la mise en forme, l'échange et la synchronisation d'annuaires, de bases de données, de calendriers, de fichiers de noms et d'autres données entre programmes informatiques, ordinateurs, réseaux et entreprises ; logiciels d'accès individuel et d'accès multiutilisateurs direct et à distance à des ordinateurs, à des bases de données, à des réseaux, des Intranets et au réseau Internet, et pour la navigation sur l'Internet, pour la récupération de données et le téléchargement ainsi que le chargement vers un serveur de données et de fichiers ; logiciels utilitaires de publipostage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles et voitures ; bicyclettes et vélos, vélomoteurs, motocycles et motocyclettes, bateaux, navires et yachts à moteur ou à voile ; moteurs pour lesdits véhicules et appareils de locomotion ; housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de véhicules et volants pour véhicules. Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés de fantaisie, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué). Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, à savoir affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, cartes d'invitation, cartes d'identification, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, brochures, dépliants, programmes, bandes dessinées, publications et éditions littéraires, décalcomanies ; agendas, instruments à écrire, articles de papeterie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, porte-feuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de table (nappes et serviettes) ; linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller ; linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; mouchoirs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux, livres et revues (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents. Services de communications (transmission) ; services de surveillance, de traitement, d'émission et de réception de données, sons, images et/ou signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télétraitement, télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique, services de transmission d'information accessibles par codes d'accès par voie télématique ou par terminaux ; services de messagerie vocale, services de messagerie et de courrier électronique ; services de stockage et de récupération d'informations ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication, informations téléphoniques ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunication ; transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet ; services de systèmes de communication et de transmission de données, à savoir de transmission par paquets, réseaux, locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de livres ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves pédagogiques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo. Organisation d'élections pour l'attribution de récompenses et de cérémonies de remise de récompenses ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de restauration (repas) ; salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.