Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
/
XV FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

XV FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3627137
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
XV FRANCE de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque XV FRANCE

Déposée le 4 février 2009 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XV FRANCE »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique domicilié(e) 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV FRANCE est expirée depuis le 4 février 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , XV FRANCE , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DROP TON MATOS , Rugby à 5 , XV , FFR BEACH RUGBY TOUR , 100 CLUBS 100 VILLES


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique - 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Coffrets à bijoux non en métaux précieux.

Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers.