Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
/
XV FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

XV FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3623723
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
XV FRANCE de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque XV FRANCE

Déposée le 20 janvier 2009 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XV FRANCE »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique domicilié(e) 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV FRANCE est expirée depuis le 20 janvier 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DROP TON MATOS , Rugby à 5 , XV , FFR BEACH RUGBY TOUR , 100 CLUBS 100 VILLES , RUGBY MAN LE MAGAZINE DES JEUNES RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique - 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; ouvre-boîtes non électriques ; couverts de table ; étuis pour rasoirs ; limes ; hache-viande (outil) ; fourchettes ; cisailles de jardinage ; outils et instruments de jardinage actionnés manuellement ; éplucheurs de légumes ; couperets ; armes blanches, autres que armes à feu ; cuillers ; couteaux opérés manuellement ; couteaux (armes) ; étuis à couteaux ; aiguiseurs de couteaux ; coutellerie ; sacs pour couteaux ; limes à ongles ; pinces à cuticules ; polissoirs d'ongles électriques et non électriques ; ciseaux à ongles électriques et non électriques ; pinces à ongles ; arrache-clous ; trousses de manucure ; trousses de pédicures ; nécessaires de rasage ; pinces à épiler ; rasoirs électriques et non électriques ; lames de rasoirs ; lames de rasoirs (couteaux) ; ciseaux et cisailles ; ustensiles pour l'aiguisage de couteaux et lames ; pierres à aiguiser ; couteaux à découper ; affiloirs ; fusils à aiguiser ; couteaux à émincer ; pinces à asperges.