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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
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XV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XV
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Numéro de dépôt :
4406630
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
XV de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque XV

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : XV , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR , FFR , RUGBY MAG , ELITE 2 FEMININE , RUGBY A 5 , FFR , FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY F.F.R.


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY - 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cedex - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; caisses de prévoyance; banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit; estimations immobilières; gérance de biens immobiliers; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; parrainage financier d'activités sportives; parrainage financier d'activités culturelles.