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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
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XV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XV
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3516632
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027
XV de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque XV

Déposée le 27 juillet 2007 par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XV arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR , RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 - 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France - SIREN 784405813


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648424 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10

Coffrets à bijoux non en métaux précieux, écrins non en métaux précieux.

Décorations en matières plastiques pour aliments, ambres jaunes, niches pour animaux d'intérieur, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuis-tête (meubles), armoires, bahuts (coffres) non métalliques, manches à ballets non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères et rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, métiers à broder, cadres à broderie, montures de brosses, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, écrans de cheminée, cintres pour vêtements, figures en cire, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), containers non métalliques, coquillages (coquilles), corail, corbeilles non métalliques, cornes d'animaux, matériels de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de porte-manteaux non métalliques, crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, établis, éventails, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, garde-manger non métalliques, garnitures de lit (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), glaces (miroirs), housses à vêtements (penderies), housses pour vêtements (rangements), non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, porte-livres, matelas, meubles, meubles métalliques, roulettes de meubles non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), rails pour rideaux, rayonnages, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles).