Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE DES 5 NATIONS
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS

Numéro de dépôt :
92400351
Date de dépôt :
06/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2002

Présentation de la marque TROPHEE DES 5 NATIONS

Déposée le 6 janvier 1992 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE DES 5 NATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque TROPHEE DES 5 NATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE DES 5 NATIONS est expirée depuis le 6 janvier 2002.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR , RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253737 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette ; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette ; huiles essentielles ; produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette ; shampooings ; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel. Porte-clés (anneaux métalliques pour clés). Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil. Bijouterie, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés de fantaisie, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué). Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires ; papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, agendas, stylographes, stylomines et instruments à écrire, articles de bureau (sous-mains, classeurs de lettres, porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier). Articles de maroquinerie ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus ; couvertures de lit ; linge de table (nappes et serviettes) ; linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller ; linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; mouchoirs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir appareils de gymnastique et de sport, ballons de jeux, protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; abonnement de livres, journaux et revues. Services d'éducation et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; spectacles ; organisation de concours et de manifestations sportives ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques. Services d'attribution de prix et de récompenses, remises de trophées ; services d'hôtellerie et de restauration ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.