RUGBY
Présentation de la marque RUGBY
Déposée le 19 avril 1985 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY et la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUGBY arrivera à expiration en date du 19 avril 2025.
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253737 - Publication au BOPI 1998-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Renouvellement sans limitation n°2045627 - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 29 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464616 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°445895 - Publication au BOPI 2006-12-22
Inscription le 20 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424679 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 21 septembre 2006 - Résiliation de licence n°440755 - Publication au BOPI 2006-09-21
Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295491 - Publication au BOPI 2005-08-23
Inscription le 19 mai 2011 - Renonciation partielle n°549495 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Renouvellement avec limitation le 23 mars 2015 n°2582083 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23
Renouvellement avec limitation le 18 mars 2015 n°2581743 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-03-18