Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFR
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
99788877
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque FFR

Déposée le 27 avril 1999 par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FFR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FFR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FFR arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 - 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France - SIREN 784405813


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393294 - Publication au BOPI 2008-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705775 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils d'intercommunication ; matériel de transmission de messages ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires à assistant personnel numérique incorporé ; cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électroniques ; logiciels pour utilisation dans le domaine des gestionnaires d'informations personnelles et des équipements de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques, logiciels pour des organiseurs électroniques, des téléphones cellulaires et des messagers de poche ; logiciels de gestion de transfert de données ; carnets d'adresses électroniques ; logiciels pour utilisation dans le stockage, la gestion et la manipulation d'informations ; logiciels pour l'utilisation dans la création, la mise en forme, l'échange et la synchronisation d'annuaires, de bases de données, de calendriers, de fichiers de noms et d'autres données entre programmes informatiques, ordinateurs, réseaux et entreprises ; logiciels d'accès individuel et d'accès multi-utilisateurs direct et à distance à des ordinateurs, à des bases de données, à des réseaux, des Intranets et au réseau Internet, et pour la navigation sur l'Internet, pour la récupération de données et le téléchargement ainsi que le chargement vers un serveur de données et de fichiers ; logiciels utilitaires de publipostage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles et voitures ; bicyclettes et vélos, vélomoteurs, motocycles et motocyclettes, bateaux, navires et yachts à moteur ou à voile ; moteurs pour lesdits véhicules et appareils de locomotion ; housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de véhicules et volants pour véhicules. Services de communications (transmission) ; services de surveillance, de traitement, d'émission et de réception de données, sons, images et/ou signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télétraitement, télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique, services de transmission d'information accessibles par codes d'accès par voie télématique ou par terminaux ; services de messagerie vocale, services de messagerie et de courrier électronique ; services de stockage et de récupération d'informations ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication, informations téléphoniques ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunication ; transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet ; services de systèmes de communication et de transmission de données, à savoir de transmission par paquets, réseaux locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.