Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFR
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3627138
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2029
FFR de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque FFR

Déposée le 4 février 2009 par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FFR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFR arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901 - 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France - SIREN 784405813


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698627 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Coffrets à bijoux non en métaux précieux.

Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers.