Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELITE 1 FEMININE
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Numéro de dépôt :
4494775
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
ELITE 1 FEMININE de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque ELITE 1 FEMININE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITE 1 FEMININE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque ELITE 1 FEMININE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE 1 FEMININE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : XV , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR , FFR , RUGBY MAG , ELITE 2 FEMININE , RUGBY A 5 , FFR , FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY F.F.R.


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY - 3/5 rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cedex - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; manchons (habillement) ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël objets de cotillon, masques de carnaval. Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Skis, fixations de ski, planches de surf, body boards. Patins à glace, à roulettes, en ligne. Ballons de jeu, balles de jeu. Cannes à pêche ; épuisettes, moulinets, lignes pour la pêche. Cannes de golf. Cerfs-volants. Tables de billard, queues de billard, billes de billard. Cibles. Jeux d'échecs. Jeux de dames. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Traîneaux (articles de sport). Matériel pour le tir à l'arc. Jeux de société. Raquettes à neige. Raquettes. Planches à voile. Planches à roulettes. Parapentes. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques. Puzzles ; appareils de gymnastique ; équipement de rugby, à savoir ballons de rugby, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, poteaux de rugby ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport ;

Éducation; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation; enseignement par correspondance; épreuves pédagogiques; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision; activités sportives et culturelles; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels; édition de livres, de revues; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo; agences de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacles; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires); services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres et de revues électroniques en ligne; publication de textes, notamment sous forme électronique; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations); organisation de compétitions sportives; réservation de places de spectacles; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; services photographiques à savoir prises de vues photographiques; reportages photographiques; services de jeux d'argent; services de clubs (divertissement ou éducation); services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives ; services de paris et de jeux en relation avec le sport ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives.