Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3967756
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 domicilié(e) 9, rue de Liège - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR est expirée depuis le 11 décembre 2022.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , XV FRANCE , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , DROP TON MATOS , Rugby à 5 , XV , FFR BEACH RUGBY TOUR , 100 CLUBS 100 VILLES , RUGBY MAN LE MAGAZINE DES JEUNES RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 - 9, rue de Liège - 75009 - Paris - France


Cabinet FLECHNER, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.