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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
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COUPE D'EUROPE DE RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE D'EUROPE DE RUGBY
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS

Numéro de dépôt :
95568376
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque COUPE D'EUROPE DE RUGBY

Déposée le 20 avril 1995 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE D'EUROPE DE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque COUPE D'EUROPE DE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE D'EUROPE DE RUGBY est expirée depuis le 20 avril 2005.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253737 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Sacs à dos, sacs de voyage; porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie; parapluies et parasols.Vêtements, chaussures et chapellerie, à savoir articles d'habillement pour le sport; bandeaux pour la tête, casquettes, chapeaux, visières; chaussettes, chaussures de sport; écharpes, foulards, gants.Articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir ballons de jeu, filets, gants (accessoires de jeux), protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].