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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
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CHAMPIONNAT DES 5 NATIONS DES CLUBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DES 5 NATIONS DES CLUBS
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS

Numéro de dépôt :
95568375
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DES 5 NATIONS DES CLUBS

Déposée le 20 avril 1995 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DES 5 NATIONS DES CLUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque CHAMPIONNAT DES 5 NATIONS DES CLUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DES 5 NATIONS DES CLUBS est expirée depuis le 20 avril 2005.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , FFR


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, 7, Cité d'Antin, 75009 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253737 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Sacs à dos, sacs de voyage; porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie; parapluies et parasols.Vêtements, chaussures et chapellerie, à savoir articles d'habillement pour le sport; bandeaux pour la tête, casquettes, chapeaux, visières; chaussettes, chaussures de sport; écharpes, foulards, gants.Articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir ballons de jeu, filets, gants (accessoires de jeux), protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].