Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEACH RUGBY TOUR
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3032699
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2030

Présentation de la marque BEACH RUGBY TOUR

Déposée le 6 juin 2000 par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEACH RUGBY TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 rue Jean de Montaigu - 91463 - Marcoussis - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 12 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque BEACH RUGBY TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEACH RUGBY TOUR arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , FFR , RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901 - 3/5 rue Jean de Montaigu - 91463 - Marcoussis - France - SIREN 784405813


CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 12 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435703 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747670 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Magazines, revues, livres, publications, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, atlas, calendriers, catalogues, photographies, feuilles d'annonces, cartes d'invitation, cartes d'identification, prospectus, brochures, dépliants, bandes dessinées, décalcomanies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, à savoir articles de vêtements pour le sport ; bandeaux pour la tête, casquettes, chapeaux, visières ; chaussettes, chaussures de sport ; écharpes, foulards, gants. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de gymnastique et de sport. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) et d'illustrations ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.