Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BABY RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020. .
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY - 3/5 rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cedex - France
CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications; communications par réseau de fibres optiques; communications par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes de télévision; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; informations en matière de télécommunications; messagerie électronique; services d'affichage électronique [télécommunications]; services de messagerie vocale; services de téléconférences; transmission de dépêches; transmission de messages; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques; fourniture d'accès à des données par Internet; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet; fourniture d'accès à des publications électroniques; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil; services de communication mobile; services de communication par ordinateur; services de communication électronique; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications; services de diffusion de podcasts; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande; services de diffusion sur Internet; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu; services de messagerie multimédia; services de messagerie vidéo; transmission de contenus multimédias par Internet; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ;
Éducation; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation; enseignement par correspondance; épreuves pédagogiques; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision; activités sportives et culturelles; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels; édition de livres, de revues; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo; agences de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacles; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires); services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres et de revues électroniques en ligne; publication de textes, notamment sous forme électronique; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations); organisation de compétitions sportives; réservation de places de spectacles; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; services photographiques à savoir prises de vues photographiques; reportages photographiques; services de jeux d'argent; services de clubs (divertissement ou éducation); services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers; réservation de logements temporaires; services de crèches d'enfants; mise à disposition de terrains de camping; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BABY RUGBY"