Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREIZE MAGAZINE
Fédération Française de Rugby à XIII, Association

Numéro de dépôt :
4294608
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2026
TREIZE MAGAZINE de Fédération Française de Rugby à XIII

Présentation de la marque TREIZE MAGAZINE

Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par la société Fédération Française de Rugby à XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREIZE MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la société Fédération Française de Rugby à XIII domicilié(e) 30 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 105 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Rugby à XIII, M. Marc PALANQUES domicilié(e) 30 RUE de l'Echiquier - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TREIZE MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREIZE MAGAZINE arrivera à expiration en date du 24 août 2026.

Fédération Française de Rugby à XIII a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY SEVEN , TAG XIII , FFR XIII , XIII FAUTEUIL , FFR XIII FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY À XIII , FIT FFRXIII , SILVER FFRXIII , BEACH RUGBY XIII , FFR XIII FEDERATION FRANÇAISE DE RUGBY A XIII , FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY A XIII


Fédération Française de Rugby à XIII, Association - 30 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France - SIREN 788105146


Fédération Française de Rugby à XIII, M. Marc PALANQUES - 30 RUE de l'Echiquier - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .