Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUCH RUGBY XIII
Fédération Française de Rugby à XIII, Association

Numéro de dépôt :
4381624
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
TOUCH RUGBY XIII de Fédération Française de Rugby à XIII

Présentation de la marque TOUCH RUGBY XIII

Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par la société Fédération Française de Rugby à XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUCH RUGBY XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la société Fédération Française de Rugby à XIII domicilié(e) 30 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 105 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Rugby à XIII, M. Marc PALANQUES domicilié(e) 30 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France.

La marque TOUCH RUGBY XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCH RUGBY XIII arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

Fédération Française de Rugby à XIII a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY SEVEN , TAG XIII , FFR XIII , XIII FAUTEUIL , FFR XIII FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY À XIII , FIT FFRXIII , SILVER FFRXIII , BEACH RUGBY XIII , TREIZE MAGAZINE , FFR XIII FEDERATION FRANÇAISE DE RUGBY A XIII


Fédération Française de Rugby à XIII, Association - 30 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France - SIREN 788105146


Fédération Française de Rugby à XIII, M. Marc PALANQUES - 30 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.