Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFRS FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SKATING
FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER-SKATING Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96657881
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque FFRS FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SKATING

Déposée le 30 décembre 1996 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER-SKATING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFRS FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SKATING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER-SKATING domicilié(e) 1 rue Pierre Curie - BP 29 , 33401 TALENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 467 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian BEAUMONT - France.

La marque FFRS FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SKATING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFRS FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SKATING est expirée depuis le 30 décembre 2006.

FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER-SKATING a également déposé les autres marques suivantes : E.R.F. ECOLE DU ROLLER FRANCAIS FFRS , JOURNEE NATIONALE DU ROLLER


FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER-SKATING Association Loi 1901 - 1 rue Pierre Curie - BP 29 , 33401 TALENCE CEDEX - France - SIREN 378467864


Monsieur Christian BEAUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

- Véhicules, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau. - Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie. - Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières, à savoir peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit et de table, linge de bain, de maison, serviettes de toilette. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.