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Marques déposées par la société Fédération française de Randonnée Pedestre
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Fédération française de Randonnée Pedestre, Association

Numéro de dépôt :
3848330
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
Marque en couleurs, figurative de Fédération française de Randonnée Pedestre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 2011 par la société Fédération française de Randonnée Pedestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société Fédération française de Randonnée Pedestre domicilié(e) 64 rue du Dessous des Berges - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 588 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fedération Française de randonnée, Madame Claude Hue domicilié(e) 64, Rue de dessous des Berges - 75013 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848330.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 19 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2021.


Fédération française de Randonnée Pedestre, Association - 64 rue du Dessous des Berges - 75013 - PARIS - France - SIREN 303588164


Fedération Française de randonnée, Madame Claude Hue - 64, Rue de dessous des Berges - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Les jalons de cheminement hors publicité, les publications électroniques téléchargeables. Appareils pour le traitement de l'information, interfaces (programmes) d'ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, téléchargeables et enregistrés. Agendas électroniques, instruments d'orientations (boussoles), instruments azimutaux, instruments pour la navigation, instruments de mesure et d'enregistrement de distances, de vitesse, podomètres, indicateurs de pente, instruments d'observation, jumelles, longues vues, appareils de navigation par satellite, tableaux d'affichage électroniques ;

Affiches, autocollants, brochures, carnets, catalogues, fiches, formulaires, images, impressions, journaux, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, publications, répertoires, revues, produits de l'imprimerie, cartes géographiques ;

Panneaux, signalisations et bornes d'informations et de cheminement, ni métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Services d'affichage électronique, communications par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs, fournitures de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages (messageries électroniques) ;

Organisation de compétitions sportives, de concours culturels et sportifs, de manifestations culturelles et sportives, mise à disposition d'installations sportives, publication de livres, micro-édition, publication de textes autres que publicitaires, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, services de loisirs.