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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE
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POUR LA RECHERCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LA RECHERCHE
FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94518056
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque POUR LA RECHERCHE

Déposée le 27 avril 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR LA RECHERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE domicilié(e) 9, rue Brantôme, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique THURIN - France.

La marque POUR LA RECHERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LA RECHERCHE est expirée depuis le 27 avril 2004.

FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE a également déposé les autres marques suivantes : Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie , Conseil National Professionnel de Psychiatrie - CNPP , ODPC-CNPP , Conseil National Professionnel de Psychiatrie , PSYDOC-FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE (Association Loi 1901) - 9, rue Brantôme, 75003 PARIS - France


Madame Monique THURIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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