Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XIEME CHAMPIONNAT DU MONDE 1995 VOL RELATIF A 4 ET 8 GAP TALLARD-FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (association de loi 1901)

Numéro de dépôt :
95568285
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque XIEME CHAMPIONNAT DU MONDE 1995 VOL RELATIF A 4 ET 8 GAP TALLARD-FRANCE

Déposée le 18 avril 1995 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIEME CHAMPIONNAT DU MONDE 1995 VOL RELATIF A 4 ET 8 GAP TALLARD-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME domicilié(e) 35 rue Saint Georges, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LAFFITTE Président de la Fédération Française de Parachutisme - France.

La marque XIEME CHAMPIONNAT DU MONDE 1995 VOL RELATIF A 4 ET 8 GAP TALLARD-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIEME CHAMPIONNAT DU MONDE 1995 VOL RELATIF A 4 ET 8 GAP TALLARD-FRANCE est expirée depuis le 18 avril 2005.

FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME a également déposé les autres marques suivantes : " CONSEIL NATIONAL DU SPORT PARACHUTISTE " (C.N.S.P.) , FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME SPORTIF F.F.P.S. , CLUB DE PARACHUTISME , 2003 PARACHUTISME Gap-Tallard , MONDIAL - PARACHUTISME Gap-Tallard , (Marque figurative) , POLE FRANCE PARACHUTISME , FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME FFP , FRANCE PARACHUTISME , FEDERATION FRANCAISE DE SPORTS PARACHUTISTES F.F.S.P.


FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (association de loi 1901) - 35 rue Saint Georges, 75009 PARIS - France


Monsieur Jacques LAFFITTE Président de la Fédération Française de Parachutisme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Remise de prix, organisation de compétitions sportives.Papier, produits de l'imprimerie, tampons.Cassettes audio, vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.