FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (Association de loi 1901)
Numéro de dépôt :
3189530
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
Présentation de la marque CLUB DE PARACHUTISME
Déposée le 15 octobre 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUB DE PARACHUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME domicilié(e) 62 rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François ANGLES Président Fédération Française de Parachutisme domicilié(e) 62 rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque CLUB DE PARACHUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (Association de loi 1901) - 62 rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France
Monsieur Jean-François ANGLES Président Fédération Française de Parachutisme - 62 rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384795 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Promotion, publicité, comptabilité. Transmission de données par réseau informatique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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