Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION
/
PASS'SPORTS DE L'EAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS'SPORTS DE L'EAU
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3560999
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
PASS\'SPORTS DE L\'EAU de FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION

Présentation de la marque PASS'SPORTS DE L'EAU

Déposée le 5 mars 2008 par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'SPORTS DE L'EAU »

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION domicilié(e) 148 AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE NATATION domicilié(e) 148 AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'SPORTS DE L'EAU est expirée depuis le 5 mars 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU , école de natation française , pass' compétition , SPOOOL LA PISCINE EN PLEINE NATURE , sauv'nage , NATATION INFOS


FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION - 148 AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France - SIREN 775695802


FEDERATION FRANCAISE DE NATATION - 148 AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; – formation de l'encadrement et des pratiquants. – structuration et organisation de l'apprentissage de la natation. – organisation de manifestations sportives. – délivrance de diplômes.