TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME
Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610
Numéro de dépôt :
3361506
Date de dépôt :
23/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2015
Présentation de la marque TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME
Déposée le 23 mai 2005 par Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 domicilié(e) ayant son siège au 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre MOUGIN Président Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 - ayant son siège au 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France
Monsieur Jean-Pierre MOUGIN Président Fédération Française de Motocyclisme - 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Véhicule ; appareil de locomotion par terre, par air ou eau ; moteur pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; cadres, guidons, roues ou selles de cycles. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs, publications de livres, production de films sur bande vidéo ; organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques en ligne.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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