Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT RANDO VERTE FFM FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME
Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610

Numéro de dépôt :
3350712
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
POINT RANDO VERTE FFM FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME de Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610

Présentation de la marque POINT RANDO VERTE FFM FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Déposée le 22 mars 2005 par Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT RANDO VERTE FFM FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 domicilié(e) ayant son siège au 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre MOUGIN Président Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque POINT RANDO VERTE FFM FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT RANDO VERTE FFM FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME est expirée depuis le 22 mars 2015.

Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 - ayant son siège au 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Monsieur Jean-Pierre MOUGIN Président Fédération Française de Motocyclisme - 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419606 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Produits de l'imprimerie. Vêtements. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en ca de panne de véhicules (réparation). Transport ; organisation de voyage, information en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de placs de stationnement ; locations de véhicules ou de chevaux ; réservation pour les voyages, agence de tourisme. Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs, publications de livres, production de films sur bande vidéo ; organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques en ligne. Service de restauration, hébergement temporaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.