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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme
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MX ELITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MX ELITE
Fédération Française de Motocyclisme, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3673741
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MX ELITE de Fédération Française de Motocyclisme

Présentation de la marque MX ELITE

Déposée le 2 septembre 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MX ELITE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Fédération Française de Motocyclisme a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


Fédération Française de Motocyclisme, Association Loi 1901 - 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Fédération Française de Motocyclisme - 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527095 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.