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Marques déposées par Fédération Française de Motocyclisme
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MOTOCROSS DES NATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTOCROSS DES NATIONS
Fédération Française de Motocyclisme

Numéro de dépôt :
4531001
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
MOTOCROSS DES NATIONS de Fédération Française de Motocyclisme

Présentation de la marque MOTOCROSS DES NATIONS

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par Fédération Française de Motocyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTOCROSS DES NATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Motocyclisme, Monsieur Jacques BOLLE domicilié(e) 74 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

La marque MOTOCROSS DES NATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOCROSS DES NATIONS arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

Fédération Française de Motocyclisme a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


Fédération Française de Motocyclisme - 74 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Fédération Française de Motocyclisme, Monsieur Jacques BOLLE - 74 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.