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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme
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LABEL EQUIPEMENT FFM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL EQUIPEMENT FFM
Fédération Française de Motocyclisme, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3733038
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL EQUIPEMENT FFM de Fédération Française de Motocyclisme

Présentation de la marque LABEL EQUIPEMENT FFM

Déposée le 23 avril 2010 par l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL EQUIPEMENT FFM »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Fédération Française de Motocyclisme a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


Fédération Française de Motocyclisme, Association Loi 1901 - 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Fédération Française de Motocyclisme - 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet total n°551366 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.