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Marques déposées par Fédération Française de Motocyclisme
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ISDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISDE
Fédération Française de Motocyclisme

Numéro de dépôt :
4382106
Date de dépôt :
09/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2027
ISDE de Fédération Française de Motocyclisme

Présentation de la marque ISDE

Déposée par voie électronique le 9 août 2017 par Fédération Française de Motocyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Motocyclisme, Jacques BOLLE domicilié(e) 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

La marque ISDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISDE arrivera à expiration en date du 9 août 2027.

Fédération Française de Motocyclisme a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


Fédération Française de Motocyclisme - 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Fédération Française de Motocyclisme, Jacques BOLLE - 74 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 2 novembre 2018 - Rejet partiel n°737192 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.