Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFM FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME
Fédération Française de Motocyclisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3733037
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030
FFM FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME de Fédération Française de Motocyclisme

Présentation de la marque FFM FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME

Déposée le 23 avril 2010 par l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFM FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 avenue parmentier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Motocyclisme, M. BOLLE Jacques domicilié(e) 74 avenue parmentier - 75011 - PARIS - France.

La marque FFM FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFM FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

Fédération Française de Motocyclisme a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


Fédération Française de Motocyclisme, Association loi 1901 - 74 avenue parmentier - 75011 - PARIS - France


Fédération Française de Motocyclisme, M. BOLLE Jacques - 74 avenue parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738173 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.