Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EFM ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME
FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Numéro de dépôt :
93486163
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EFM ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Déposée le 1 octobre 1993 par FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFM ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME, domicilié(e) 74 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAZERAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME - 74 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France


Monsieur MAZERAN - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258891 - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1998-07-29

- Les véhicules terrestres tels que la motocyclette, le vélomoteur, le cyclomoteur, le scooter, et tous les engins terrestres à deux ou trois ou quatre roues équipés d'un guidon et propulsé par un moteur. - Articles de sport liés à la pratique des sports motocyclistes. - Education, formation, activités sportives.Organisation de stages sportifs, de session de formation, édition de livres, de revues, production de supports vidéo, destinés à l'enseignement des sports motocyclistes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.