Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME
FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3050190
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2010
ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME de FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME

Déposée le 4 septembre 2000 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME domicilié(e) 74 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME - France.

La marque ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME est expirée depuis le 4 septembre 2010.

FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM


FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME (association loi 1901) - 74 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France - SIREN 784448748


FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Produit Véhicules à moteur à deux, trois ou quatre roues équipés d'un guidon services Distribution de prospectus, organisation d'expositions à but de publicité. Opérations d'information, de promotion et de relations publiques réalisés sur tous supports et sur tous médias. Enseignement, animation et encadrement des pratiques physiques et sportives relatives à la conduite ou au pilotage d'un véhicule à moteur à deux, trois ou quatres roues équipés d'un guidon. Edition de livres, de revues, d'articles, production de supports pédadogiques notamment la réalisation de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques. Organisation de stages, de sessions de formation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.