Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME
Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610

Numéro de dépôt :
3350713
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME de Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610

Présentation de la marque COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Déposée le 22 mars 2005 par Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 domicilié(e) ayant son siège au 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre MOUGIN Président Fédération Française de Motocyclisme domicilié(e) 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPES DE FRANCE PROMOSPORT FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME est expirée depuis le 22 mars 2015.

Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE FRANCE MINIVERT FEDERATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME , MX1 , GRAND PRIX DE FRANCE DE VITESSE , GRAND PRIX DE FRANCE DE TRIAL , GRAND PRIX DE FRANCE D'ENDURO , GRAND PRIX DE FRANCE MX , EQUIPE DE FRANCE , ROULERSURCIRCUIT , TROPHEE DE FRANCE E-VTT ENDURO FFM , GRAND PRIX DE FRANCE MOTO


Fédération Française de Motocyclisme association de la Loi 1901 délégataire du Ministère chargé des sports conformément à la loi 84-610 - ayant son siège au 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Monsieur Jean-Pierre MOUGIN Président Fédération Française de Motocyclisme - 74 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Logiciels de jeux. Véhicule ; appareil de locomotion par terre, par air ou eau ; moteur pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; cadres, guidons, roues ou selles de cycles. Produits de l'imprimerie, prospectus, affiches. Vêtements. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées, transmission d'information ou données par voie télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs, publications de livres, production de films sur bande vidéo ; organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.