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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE MODELISME FERROVIAIRE
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FEDE RAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEDE RAIL
FEDERATION FRANCAISE DE MODELISME FERROVIAIRE, Assoviation déclarée loi de 1901

Numéro de dépôt :
4178226
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2025
FEDE RAIL de FEDERATION FRANCAISE DE MODELISME FERROVIAIRE

Présentation de la marque FEDE RAIL

Déposée le 18 mai 2015 par la société FEDERATION FRANCAISE DE MODELISME FERROVIAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDE RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE MODELISME FERROVIAIRE domicilié(e) Chez le Président Cédric DAYE, 5 rue Ledru Rollin - 59210 - COIUDEKERQUE BRANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 220 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFMF, M. APPY Pierre domicilié(e) 14 allée Henri Le Gall - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque FEDE RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDE RAIL arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.


FEDERATION FRANCAISE DE MODELISME FERROVIAIRE, Assoviation déclarée loi de 1901 - Chez le Président Cédric DAYE, 5 rue Ledru Rollin - 59210 - COIUDEKERQUE BRANCHE - France - SIREN 449220623


FFMF, M. APPY Pierre - 14 allée Henri Le Gall - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Republication pour erratum - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Errata de la publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité de trains miniatures, réseaux, dioramas, objets de modélisme ferroviaire, promotion du modélisme ferroviaire.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs de trains miniatures, réseaux, dioramas, objets de modélisme ferroviaire, animations culturelles, ateliers (formation).