Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE DE LA VOLTIGE AERIENNE
FEDERATION FRANCAISE de la VOLTIGE AERIENNE, FFVA, France Voltige association loi 1901

Numéro de dépôt :
3336990
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
FEDERATION FRANCAISE DE LA VOLTIGE AERIENNE de FEDERATION FRANCAISE de la VOLTIGE AERIENNE

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE LA VOLTIGE AERIENNE

Déposée le 26 janvier 2005 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE de la VOLTIGE AERIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE LA VOLTIGE AERIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE de la VOLTIGE AERIENNE domicilié(e) 6 rue Galilée,75782 PARIS Cedex 16 - 75782 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 017 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CHAUVIERRE Président de la Fédération Française de la Voltige Aérienne France Voltige domicilié(e) 6 rue Galilée,75782 PARIS Cedex 16 - 75782 - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE DE LA VOLTIGE AERIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DE LA VOLTIGE AERIENNE est expirée depuis le 26 janvier 2015.


FEDERATION FRANCAISE de la VOLTIGE AERIENNE, FFVA, France Voltige association loi 1901 - 6 rue Galilée,75782 PARIS Cedex 16 - 75782 - France - SIREN 414017541


Jacques CHAUVIERRE Président de la Fédération Française de la Voltige Aérienne France Voltige - 6 rue Galilée,75782 PARIS Cedex 16 - 75782 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Produits de l'imprimerie. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Education, enseignement dans la domaine de la voltige aérienne ; activités sportives aériennes ; publication de livres ; productions de films sur bandes vidéos ou supports magnéto-optiques ; organisation de compétitions ; organisation de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but éducatifs ; publication électronique de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.